Réglementation : organisateurs et directeurs d'accueils collectifs de mineurs
Le mémento départemental :
Autres documents :
Déclaration du local
Déclarations - FICHES INITIALES
Activités physiques et sportives en accueils collectifs de mineurs
Dans ce document :
Fiche n° 1 : dispositions communes quelle que soit l’activité physique organisée et la structure dans laquelle elle se déroule
Fiche n°2 : réglementation particulière pour certaines activités physiques lorsqu’elles sont organisées dans un accueil de loisirs, un séjour de vacances ou un accueil de scoutisme
Fiche n°3 : dispositions pour la vérification de l’ aisance aquatique et le cas échéant de la capacité à nager du mineur avant qu’il ne participe à certaines activités
Fiche n°4 : présentation synthétique des évolutions des annexes de l’arrêté pour chaque famille d’activités
Fiche n°5 : règles génériques d’encadrement pour toute activité physique réglementée dans le code du sport et/ou organisée selon les règles techniques d’une fédération sportive délégataire
** Fiche n°6 : conditions d’encadrement de certaines activités ayant une finalité ludique, récréative ou liée à la nécessité de se déplacer
Informations - fiches techniques (données ministérielles)
Accueil des jeunes en situation de handicap
3 documents pour préparer et organiser l’accueil de jeunes en situation de handicap :
Tous les renseignements et formulaires sur le site ministériel www.jeunes.gouv.fr-> http://www.jeunes.gouv.fr/interministeriel/loisirs/vacances/article/accueils-collectifs-de-mineurs-acm
Documents listés dans l’article
- Télécharger Le mémento départemental PDF - 1,58 Mb - 19/10/2023
- Télécharger Déclaration d’un local avec hébergement PDF - 0,06 Mb - 19/10/2023
- Télécharger Déclaration d’un local sans hébergement PDF - 0,15 Mb - 19/10/2023
- Télécharger Accueil avec hébergement PDF - 0,46 Mb - 19/10/2023
- Télécharger Accueil sans hébergement PDF - 0,45 Mb - 19/10/2023
- Télécharger Accueil de scoutisme PDF - 0,42 Mb - 19/10/2023
- Télécharger Accueil périscolaire - fiche unique PDF - 0,52 Mb - 19/10/2023
- Télécharger Document "Identification des activités" PDF - 0,19 Mb - 19/10/2023
- Télécharger Circulaire du 30 mai 2012 PDF - 0,23 Mb - 19/10/2023
- Télécharger Arreté du 25 avril 2012 PDF - 0,49 Mb - 19/10/2023
- Télécharger Fiches de présentation du cadre réglementaire des activités physiques organisées pour les accueils collectifs de mineurs PDF - 0,08 Mb - 19/10/2023
- Télécharger Activité accessoires PDF - 0,01 Mb - 19/10/2023
- Télécharger Accueil de jeunes PDF - 0,02 Mb - 19/10/2023
- Télécharger Camping PDF - 0,01 Mb - 19/10/2023
- Télécharger Hygiène alimentaire PDF - 0,05 Mb - 19/10/2023
- Télécharger Suivi sanitaire PDF - 0,01 Mb - 19/10/2023
- Télécharger Séjours à l’étranger PDF - 0,01 Mb - 19/10/2023
- Télécharger Charte de déontologie PDF - 0,08 Mb - 19/10/2023
- Télécharger Sensibilisation dans le cadre des formations BAFA et BAFD PDF - 0,20 Mb - 19/10/2023
- Télécharger Guide à l’attention de l’équipe d’encadrement PDF - 0,83 Mb - 19/10/2023