Enquête publique : projet de centrale photovoltaïque flottante sur Gueugnon et Rigny-sur-Arroux

Mis à jour le 13/01/2023

Cette procédure vise à permettre la construction d’un projet de centrale photovoltaïque flottante sur les communes de Gueugnon et de Rigny-sur-Arroux. Le projet est soumis à étude d’impact.
L’enquête publique préalable à la décision du préfet de Saône-et-Loire sur la demande de 2 permis de construire (un à Gueugnon et un à Rigny-sur-Arroux) va se dérouler du 7 novembre 2022 au 8 décembre 2022 inclus).

Les éléments du dossier :

Conclusion du commissaire enquêteur :

Télécharger Rapport du commissaire enquêteur PDF - 5,35 Mb - 08/09/2023


Avis d’enquête publique :

Télécharger Avis d'enquête publique PDF - 0,05 Mb - 08/09/2023

Sur Gueugnon :

Télécharger Note explicative du parc photovoltaïque flottant de l'Arroux PDF - 25,81 Mb - 08/09/2023
Télécharger Cerfa demande de permis de construire Geugnon PDF - 0,60 Mb - 08/09/2023
Télécharger Extrait du Kbis de OX2 France Green SAS PDF - 0,03 Mb - 08/09/2023
Télécharger Plan de situation général PDF - 0,49 Mb - 08/09/2023
Télécharger Plan de situation avec réseau PDF - 2,28 Mb - 08/09/2023
Télécharger Plan de situation et de masse Lac 1 PDF - 11,52 Mb - 08/09/2023
Télécharger Plan de situation et de masse Lac 2 PDF - 11,34 Mb - 08/09/2023
Télécharger Plan de situation et de masse Lac 3 PDF - 7,92 Mb - 08/09/2023
Télécharger Plan de situation et de masse Lac 4 PDF - 7,56 Mb - 08/09/2023
Télécharger Plan de situation et de masse Lac 5 PDF - 15,72 Mb - 08/09/2023
Télécharger Vue en coupe des flotteurs PDF - 0,61 Mb - 08/09/2023
Télécharger 10 insertion photos PDF - 8,10 Mb - 08/09/2023

Sur Rigny-sur-Arroux :

Télécharger Cerfa demande de permis de construire Rigny PDF - 2,55 Mb - 08/09/2023

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Télécharger Extrait du Kbis de OX2 France Green SAS PDF - 0,03 Mb - 08/09/2023
Télécharger Note explicative du parc photovoltaïque flottant de l'Arroux PDF - 0,57 Mb - 08/09/2023
Télécharger Plan de situation general PDF - 0,35 Mb - 08/09/2023
Télécharger Plan de situation avec réseau PDF - 2,29 Mb - 08/09/2023
Télécharger Plan de situation et de masse Lac 5 PDF - 0,70 Mb - 08/09/2023
Télécharger Plan de situation et de masse Lac 6 PDF - 9,98 Mb - 08/09/2023
Télécharger Vue en coupe des flotteurs PDF - 2,27 Mb - 08/09/2023
Télécharger Plan avec photos PDF - 15,23 Mb - 08/09/2023

Étude d'impact :

Télécharger 3 PDF - 14,85 Mb - 08/09/2023
Télécharger 3 PDF - 16,37 Mb - 08/09/2023
Télécharger 3 PDF - 21,93 Mb - 08/09/2023
Télécharger Etude d'impact- annexe1 rapport hydrologique PDF - 7,12 Mb - 08/09/2023
Télécharger Etude impact - annexe2 résumé non technique PDF - 25,81 Mb - 08/09/2023

Compléments :

Télécharger Avis Mission Régionale Autorité Environnementale (MRAe) PDF - 1,08 Mb - 08/09/2023
Télécharger Réponse à l'avis MRAe PDF - 4,51 Mb - 08/09/2023
Télécharger Autres avis des Services PDF - 0,30 Mb - 08/09/2023

Documents listés dans l’article